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ARTICLE 1 : LES MENTIONS LÉGALES
L’édition du site www.monolithe.studio est assurée par la Société SARL Monolithe Media au capital de 3000 euros, immatriculée au RCS de Nancy sous le numéro 510.435.167, dont le siège social est situé au 11 rue d’Auxonne, 54000 Nancy
Adresse e-mail : contact@monolithe.studio
Le Directeur de la publication est : Gaspard Bergeret
Numéro de TVA intracommunautaire : 510 435 167 00018
L’hébergeur du site www.monolithe.studio est la société OVH, dont le siège social est situé au 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

ARTICLE 2 : ACCÈS AU SITE
Le site www.monolithe.studio permet à l’Utilisateur un accès gratuit aux services suivants :
Présentation et informations sur les prestations proposées par Monolithe Studio, Exemples photographiques et vidéos des réalisations de Monolithe Studio, Interface de contact avec l’équipe de Monolithe Studio, accès aux services proposés par Monolithe Studio (applications mobiles…)
Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l’Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

ARTICLE 3 : COLLECTE DES DONNÉES
Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les Utilisateurs.

ARTICLE 4 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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La marque Monolithe Studio est une marque déposée par Monolithe Media. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de cette marque, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée. L’Utilisateur doit solliciter l’autorisation préalable du site pour toute reproduction, publication, copie des différents contenus. Il s’engage à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé, toute utilisation à des fins commerciales et publicitaires est strictement interdite.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet constituerait une contrefaçon sanctionnée par l’article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il est rappelé conformément à l’article L122-5 du Code de propriété intellectuelle que l’Utilisateur qui reproduit, copie ou publie le contenu protégé doit citer l’auteur et sa source.

ARTICLE 5 : RESPONSABILITÉ
Les sources des informations diffusées sur le site www.monolithe.studio sont réputées fiables mais le site ne garantit pas qu’il soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions.
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ARTICLE 8 : DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
La législation française s’applique au présent contrat. En cas d’absence de résolution amiable d’un litige né entre les parties, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître.
Pour toute question relative à l’application des présentes Mentions légales, vous pouvez joindre l’éditeur aux coordonnées inscrites à l’ARTICLE 1.